Politique de confidentialité

Version à jour du 14 décembre 2020

 1.     Introduction

Nous prenons votre vie privée très au sérieux et nous nous engageons à la protéger.

Nous considérons que vous devez pouvoir facilement savoir quelles sont les données à caractère personnel que nous recueillons et utilisons, et comprendre vos droits en lien avec celles-ci.

La présente politique de confidentialité (la « Politique de confidentialité ») explique nos politiques et pratiques quant à la manière dont nous recueillons, utilisons et divulguons les données à caractère personnel que nous recueillons sur notre site.

Nous vous recommandons de lire attentivement la présente Politique de confidentialité car elle contient des informations importantes sur vos données à caractère personnel.

2.      Qui sommes nous

Les termes « TIM SPORTS », « nous », « notre » et « nos » désignent TIM SPORTS en tant que responsable de vos données à caractère personnel, sauf indication contraire dans la présente politique de confidentialité.

La Société TIM SPORTS est une société par actions simplifiée au capital social de 10.000 euros, dont le siège social est sis 41 rue Greffulhe 92300 LEVALLOIS PERRET, inscrite au registre du commerce et des sociétés de NANTERRE sous le numéro 878 496 736.

3.     Quelles sont les données à caractère personnel que nous recueillons et comment sont-elles recueillies ?

Les données à caractère personnel sont des informations relatives à une personne physique identifiée ou identifiable. Elles incluent par exemple le nom, l’adresse et le genre d’une personne.

Nous pouvons recueillir des données à caractère personnel directement auprès de vous ou indirectement.

3.1.          Données que vous nous fournissez directement

Vous pouvez nous fournir des données :

-        lorsque vous créez un compte en ligne;

-        lorsque vous vous abonnez à notre bulletin d’information ;

-        lorsque vous achetez des produits sur le site web ;

-        lorsque vous remplissez un formulaire de contact ou bien par contact direct par email.

Selon ce que vous nous fournissez, lesdites informations peuvent inclure :

-        votre identité (y compris votre prénom, nom de famille, sexe, image, nationalité);

-        vos coordonnées (y compris votre adresse postale, e-mail, numéros de téléphone) ;

-        votre statut personnel (y compris votre titre de civilité) ;

-        vos achats et réparations (y compris l’historique des achats, les détails de la commande) ;

-        vos préférences (y compris votre taille) ;

-        certaines données de paiement (y compris les données de facturation, le type ou le moyen de paiement, le numéro de carte de crédit ou de débit) ;

-        d’autres informations que vous pouvez fournir en remplissant des formulaires ou en nous contactant (y compris vos commentaires ou d’autres communications que vous nous adressez pouvant inclure des données de santé relatives à d’éventuels effets indésirables de nos produits cosmétiques). 

Nous vous informerons lorsque vos informations sont nécessaires pour traiter votre demande, pour répondre à vos demandes ou pour vous fournir nos produits et services. Si vous ne donnez pas ces informations, cela peut retarder ou rendre impossible le traitement de votre demande, la réponse à vos questions et la fourniture des produits ou services. 

Nous nous efforçons de veiller à ce que les données à caractère personnel que nous détenons soient exactes à tout moment. Nous vous encourageons donc à mettre à jour vos données au cas où des changements se produiraient. Nous pouvons également vous demander de mettre à jour vos données de temps à autre.

Nous vous recommandons de ne fournir que les données demandées ou nécessaires à votre requête, à l’exception des données sensibles relatives à l’origine ethnique, aux opinions politiques, aux croyances religieuses ou philosophiques, et des données concernant la santé, la vie sexuelle ou l’orientation sexuelle. 

3.2.         Données recueillies indirectement

Nous pouvons recueillir des données lorsque vous utilisez nos Plateformes numériques, notamment votre adresse IP ou d’autres données de navigation (y compris le navigateur, le système d’exploitation, le modèle de l’appareil), par le biais de cookies ou de technologies similaires placés sur votre appareil. Certains cookies sont nécessaires au bon fonctionnement de nos Plateformes numériques et d’autres sont utilisés à des fins d’analyse qui nous aident à vous fournir des services plus personnalisés et une meilleure expérience numérique.

Nous pouvons également recueillir des données vous concernant auprès de tiers, notamment d’un conjoint qui nous contacte en votre nom ou celui de vos amis qui nous fournissent vos coordonnées afin de vous inviter à des événements susceptibles de vous intéresser.

Si vous nous fournissez des données à caractère personnel concernant quelqu’un d’autre, vous devez vous assurer que vous avez le droit de nous divulguer ces données et que, sans que nous prenions d’autres mesures imposées par la législation en matière de protection des données, nous pouvons recueillir, utiliser et divulguer lesdites données pour les finalités décrites dans la présente Politique de confidentialité. Vous devez par exemple vous assurer que la personne concernée a connaissance des divers sujets exposés dans la présente Politique de confidentialité. La personne doit également donner les consentements énoncés dans la présente Politique de confidentialité en ce qui concerne la manière dont nous traitons ses données à caractère personnel.

3.3.         Age minimum 

Nous vous rappelons que nous ne recueillons pas, directement ou indirectement, de données à caractère personnel de personnes âgées de moins de 16, sans préjudice de toute loi locale fixant un âge minimum différent. Nous vous demandons donc de ne pas nous fournir de données à caractère personnel de personnes ne remplissant pas ce critère.

4.     Pourquoi recueillons-nous vos données à caractère personnel et comment les utilisons-nous ?

Nous recueillons et utilisons vos données à caractère personnel en nous fondant sur une ou plusieurs des bases juridiques suivantes :

-        nous avons obtenu votre consentement préalable (par exemple lorsque vous vous abonnez à notre bulletin d’information). Veuillez noter qu’avec cette base juridique particulière, vous avez le droit de révoquer votre consentement à tout moment (voir ci-dessous « Quels sont vos droits sur vos données à caractère personnel ? ») ;

-        le traitement est nécessaire dans le cadre d’un contrat entre TIM SPORTS et vous (par exemple lorsque vous effectuez un achat) ;

-        nous avons un intérêt légitime pour effectuer le traitement et cet intérêt légitime n’est pas éclipsé par vos intérêts, droits fondamentaux ou libertés (par exemple la prévention de la fraude aux moyens de paiement) ;

-        nous devons traiter vos données à caractère personnel afin de respecter les lois et la règlementation en vigueur.

Selon le contexte, nous pouvons utiliser vos données à caractère personnel pour : 

-        vous fournir les produits ou services que vous avez demandés ;

-        effectuer des vérifications pour vous identifier et vérifier votre identité ;

-        vous envoyer des newsletters et des communications marketing, avec votre consentement préalable (voir la section « Communications marketing ») ;

-        vous fournir un service après-vente et gérer les remboursements ;

-        gérer vos demandes de remboursement ;

-        répondre à vos questions, suggestions et requêtes notamment vos demandes d’exercice de droits ;

-        gérer les réclamations et les contentieux ;

-        détecter, prévenir et lutter contre toute activité frauduleuse ou illégale, y compris pour protéger vos transactions de la fraude aux moyens de paiement, agir contre la contrefaçon et contre la revente de nos produits en violation de nos conditions générales et/ou de notre réseau de distribution ;

-        gérer le stock de certains types de produits rares afin de permettre une répartition équitable des produits que nous vendons ;

-        surveiller et améliorer nos Plateformes numériques ;

-        effectuer des analyses statistiques, notamment pour adapter notre offre de produits et services;

-        améliorer nos produits et services ;

-        respecter nos obligations légales, ce qui inclut de fournir des informations aux organismes de réglementation lorsque la loi l’exige, notamment pour respecter nos obligations légales en matière de prévention et de lutte contre la fraude, le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme.

La collecte de vos données personnelles est indispensable à la conclusion d’un contrat ainsi qu’à l’exécution des obligations contractuelles et des servies. Si vous ne nous fournissez pas les informations demandées, ni la conclusion d’un contrat ni d’autres services contractuels ne seront possibles.

5.     Communication marketing (bulletin d’informations, invitations, etc)

-        Avec votre consentement exprès préalable (généralement obtenu en cochant une case particulière dans un formulaire), vous pouvez recevoir des informations concernant des offres, des services, des produits ou des événements envoyés par TIM SPORTS.

-        Nous comptons sur votre consentement pour traiter les données à caractère personnel que vous nous fournissez pour cette finalité. Par conséquent, si vous ne souhaitez plus recevoir de telles informations, vous pouvez retirer votre consentement à tout moment (voir ci-dessous « Quels sont vos droits sur vos données à caractère personnel ? »).

-        Nous pouvons vous demander de confirmer ou de mettre à jour vos préférences en matière de marketing si vous nous demandez de fournir d’autres produits et/ou services à l’avenir, ou s’il y a des changements dans la loi, la réglementation ou la structure de notre entreprise.

6.     Quelles sont les bases juridiques du traitement des données ?

Les dispositions légales applicables sont les suivantes :

-        Dans la mesure où nous avons obtenu votre consentement pour le traitement des données à caractère personnel : article 6 §1 al.1A du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) ;

-        Si le traitement des données à caractère personnel est nécessaire à l’exécution, d’un contrat ou à des mesures précontractuelles: article 6 §1 al.1b du RGPD ;

-        Si le traitement des données est le résultat d’une obligation légale à laquelle nous sommes soumis : article 6 §1 al.1c du RGPD;

-        Lorsque des données à caractère personnel sont traitées afin de protéger vos intérêts vitaux ou ceux d’une autre personne physiques : article 6 §1 al1 du RGPD ;

-        Si le traitement des données sert une mission d’intérêt public ou est effectué dans l’exercice de l’autorité publique: article 6 § 1al.1 du RGPD ;

-        Si le traitement des données à caractère personnel est nécessaire pour sauvegarder les intérêts légitimes du responsable du traitement ou d’un tiers, sans porter atteinte aux intérêts, aux droits fondamentaux ou aux libertés de la personne concernée : article 6§1 al.1 du RGPD.

7.      Quelle est la durée de conservation de vos données à caractère personnel ?

Vos données à caractère personnel sont traitées pendant la période nécessaire pour les finalités pour lesquelles elles ont été recueillies, pour se conformer aux obligations légales et réglementaires et pour la durée de toute période nécessaire à l’établissement, l’exercice ou la défense de droits légaux.

Afin de déterminer les durées de conservation les plus appropriées pour vos données à caractère personnel, nous avons spécifiquement pris en compte la quantité, la nature et la sensibilité de vos données à caractère personnel, les raisons pour lesquelles nous avons recueilli vos données à caractère personnel, le service que vous méritez et attendez de nous ainsi que les exigences légales applicables.

Par exemple :

-        En ce qui concerne nos prospects (clients potentiels) : vos données sont conservées pendant trois ans à compter de votre dernière action, puis supprimées ou archivées afin de respecter les obligations légales de conservation ;

-        En ce qui concerne nos clients : vos données sont conservées pendant toute la durée de notre relation commerciale et jusqu’à dix ans, puis supprimées ou archivées afin de respecter les obligations légales de conservation ;

-        En ce qui concerne les cookies utilisés sur les Plateformes numériques : ils sont stockés jusqu’à 13 mois à partir du moment où ils ont été installés sur votre appareil.

Les données seront sauvegardées durant une durée maximale de 3 ans.

8.     Quels sont les destinataires de vos données à caractère personnel ?

Nous ne pouvons divulguer vos données à caractère personnel qu’aux parties désignées ci-dessous et pour les raisons suivantes : 

- Nous divulguons vos données à caractère personnel aux employés de TIM SPORTS qui ont besoin d’avoir accès à vos données à caractère personnel et qui sont autorisés à les traiter pour les finalités susmentionnées et qui s’engagent à en respecter la confidentialité. 

- Nous pouvons être amenés à divulguer vos données à caractère personnel aux employés de TIM SPORTS en charge des relations avec la clientèle, de la vente au détail, du commerce électronique, de la communication, des affaires juridiques, de la finance,  de l’audit interne, de la gestion informatique et de la sécurité pour les finalités énoncées dans la présente Politique de confidentialité et pour vous fournir un niveau de service uniforme. Il peut s’agir de vous fournir les produits et services que vous avez demandés, d’améliorer les services fournis et, avec votre consentement, de vous adresser des news letter et communications marketing concernant des offres, services, produits ou événements (à cette fin, vous pouvez révoquer votre consentement à tout moment. Consultez la rubrique « Quels sont vos droits sur vos données à caractère personnel ? » ci-dessous).

Dans le cadre de la lutte contre la fraude aux moyens de paiement, vos données à caractère personnel sont communiquées aux services de paiement en ligne, afin de traiter votre commande et de lutter contre les tentatives de fraude aux moyens de paiement en ligne. Dans le cadre de notre intérêt légitime dans la lutte contre la fraude aux moyens de paiement, nos services de paiement en ligne peuvent transmettre vos données financières à un prestataire externe avec un outil de détection de fraude afin d’authentifier un paiement. Ledit prestataire de services est tenu par une obligation de confidentialité.

- Nous pouvons également être amenés à communiquer des données à caractère personnel à des tiers agissant pour le compte de TIM SPORTS. Tous ces traitements sont basés sur nos instructions préalables énoncées dans un contrat contraignant qui est conforme aux exigences de la loi applicable. Lesdites divulgations sont faites pour des motifs différents, notamment :

·       Le développement et l’assistance informatiques ;

·       L’hébergement et la réalisation d’études de marketing et d’études économiques et de campagnes de marketing ;

·       La vérification de vos informations, l’authentification des paiements et le traitement des commandes et des paiements à des tiers qui fournissent des rapports de solvabilité, des services de paiement ou d’exécution des commandes ;

·       Services de livraison...

Ces prestataires s’engagent à respecter la confidentialité et ne sont pas autorisés à utiliser vos données à caractère personnel pour toute autre finalité. Nous leur imposons également l’application de mesures de sécurité appropriées pour protéger vos données à caractère personnel. 

Une partie de ces prestataires de services sont situés en dehors de votre pays, et plus exactement en dehors de l’UE. Nous avons pris des mesures pour nous assurer que toutes les données à caractère personnel sont protégées de manière adéquate et que tous les transferts de données à caractère personnel, y compris en dehors de l’UE, sont effectués légalement. Lorsque nous transférons des données à caractère personnel en dehors de l’UE vers un pays qui n’est pas désigné par la Commission européenne comme assurant un niveau suffisant de protection des données à caractère personnel, les transferts se feront dans le cadre d’un accord qui couvre les obligations imposées par l’UE pour le transfert de données à caractère personnel en dehors de l’UE, notamment les clauses contractuelles types approuvées par la Commission européenne, ou dans le cadre d’autres garanties appropriées. 
Pour obtenir une description des mesures de protection appropriées, vous pouvez nous envoyer votre demande en utilisant les données de la rubrique « Comment nous contacter ? » ci-dessous.

- Nous pouvons être tenus par les dispositions obligatoires d’une loi applicable ou dans le cadre d’une procédure judiciaire ou autre demande légale, de divulguer vos données à caractère personnel à des autorités ou à des tiers.

- Nous pouvons également divulguer ou traiter vos données à caractère personnel conformément à la loi applicable pour défendre nos intérêts légitimes (par exemple dans le cadre d’une procédure civile ou pénale). Nous pouvons par exemple divulguer lesdites données à caractère personnel si nécessaire pour identifier, contacter ou intenter une action en justice contre une personne physique ou morale qui ne respecterait pas nos Conditions générales de vente et d’utilisation, ou qui perturberait d’autres utilisateurs de nos Plateformes numériques ou leur causeraient un préjudice. 

Ce site utilise les cookies suivants, dont l’objectif est précisé :

9.     Quels sont vos droits sur vos données à caractère personnel ?

Conformément au droit applicable à la protection des données, vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement et la portabilité de vos données à caractère personnel, ou en restreindre le traitement ou vous y opposer. Un résumé de ces droits est énoncé ci-dessous :

-        Votre droit d’accès : le droit de recevoir une copie de vos données à caractère personnel.

-        Votre droit de rectification : le droit de nous demander de rectifier toute erreur dans vos données ou de les compléter.

-        Votre droit à l’oubli : le droit de nous demander de supprimer vos données à caractère personnel, dans certaines situations.

-        Votre droit à la limitation du traitement : le droit de nous demander de limiter le traitement de vos données à caractère personnel, dans certaines circonstances, par exemple si vous contestez l’exactitude des données.

-        Votre droit à la portabilité des données : le droit de recevoir les données à caractère personnel que vous nous avez fournies, dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine et/ou de transmettre ces données à un tiers, dans certaines situations.

-        Votre droit d’opposition au traitement : le droit d’opposition :

. à tout moment pendant le traitement de vos données à caractère personnel à des fins de marketing direct ;

. dans certaines autres situations, à la poursuite de notre traitement de vos données à caractère personnel, par exemple le traitement effectué sur la base de nos intérêts légitimes.

-        Vous avez également le droit de déposer une plainte auprès de votre autorité locale de protection des données en cas de violation présumée des règles de protection des données qui vous sont applicables. 

Pour exercer l’un de ces droits, veuillez nous contacter en utilisant les coordonnées ci-dessous (voir sur le site page « contact »).

Veuillez noter que si vous exercez l’un des droits mentionnés ci-dessus, il vous sera demandé de nous faire savoir quel droit vous souhaitez exercer et de nous fournir certaines informations (copie d’une carte d’identité, passeport ou autre pièce d’identité légalement reconnue) à des fins d’identification pour traiter votre demande et vous protéger contre les demandes frauduleuses émanant de tiers.

10. Comment nous contacter ?

Pour toute question relative à votre compte, pour révoquer votre consentement, pour poser des questions d’ordre général ou pour porter réclamation, vous vous référerez aux données actualisées sur la page « contact » du site.

Pour les questions ayant précisément trait aux e-mails publicitaires, nous vous rappelons que vous pouvez à tout moment vous désinscrire directement, en vous rendant sur le site, et en cliquant « compte client » puis en décochant la case « inscription de newsletter ».

Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant notre Politique de confidentialité ou le traitement des données, vous pouvez contacter le délégué à la protection des données du groupe à l’adresse suivante : « contact@tim-sports.fr »

11. Modification de la présente Politique de confidentialité

La présente politique de confidentialité reflète nos pratiques actuelles et peut être modifiée et mise à jour de temps à autre. Lorsque nous publions des changements à la présente Politique de confidentialité, nous modifions la « Date d’entrée en vigueur » en haut de la présente Politique de confidentialité pour indiquer quand de tels changements sont entrés en vigueur.

Si nous modifions la présente Politique de confidentialité d’une manière substantielle, nous vous en informerons par le biais d’un avis de modification au début de la présente politique de confidentialité et sur la page d’accueil du site Web « tim-shop.fr ».